Mentions légales

Dernière mise à jour : 26 juillet 2026

1. Éditeur du site

Le présent site est édité par :

Dénomination

L'Arche LLC

Forme juridique

Limited Liability Company (LLC) de droit américain, à membre unique

Membre unique

Mme Liliane Larcher

Adresse légale

44 Cook Street, Denver, CO 80203, États-Unis

Identifiant fiscal (EIN)

98-1945577

E-mail

direction@acgn-fwi.com

Téléphone

+596 696 418 863

2. Directrice de la publication

La directrice de la publication est Mme Liliane Larcher, en sa qualité de membre unique et dirigeante de L'Arche LLC. Elle peut être contactée à l'adresse direction@acgn-fwi.com.

3. Hébergement

Le site est hébergé par :

Hébergeur

Hostinger International Ltd

Adresse

61 Lordou Vironos Street, 6023 Larnaca, Chypre

Site web

www.hostinger.fr

4. Objet du site

Le site présente l'activité de L'Arche LLC : services comptables et accompagnement à la création de sociétés. Il constitue un support d'information et de prise de contact. Il ne permet ni la souscription en ligne d'une prestation, ni le paiement en ligne.

Toute prestation fait l'objet d'un devis et d'une lettre de mission préalables, dans les conditions prévues par nos conditions générales de vente.

5. Propriété intellectuelle

La structure générale du site, ainsi que les textes, la charte graphique, le logotype et l'ensemble des éléments qui le composent sont la propriété de L'Arche LLC ou font l'objet d'une autorisation d'utilisation. Ils sont protégés par la législation applicable en matière de propriété intellectuelle.

Toute reproduction, représentation, adaptation ou exploitation, totale ou partielle, par quelque procédé que ce soit, sans l'autorisation écrite préalable de L'Arche LLC, est interdite et susceptible de constituer une contrefaçon.

La dénomination « L'Arche LLC » et le logotype associé ne peuvent être utilisés sans autorisation écrite préalable.

6. Crédits photographiques

Les photographies illustrant ce site proviennent de la banque d'images Pexels et sont utilisées conformément à la licence Pexels. Elles ne représentent ni les locaux, ni les collaborateurs, ni les clients de L'Arche LLC.

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Les polices de caractères utilisées (Fraunces, Instrument Sans, IBM Plex Mono) sont diffusées sous licence SIL Open Font License 1.1 et hébergées sur nos propres serveurs.

7. Liens hypertextes

Le site peut contenir des liens vers des sites tiers. L'Arche LLC n'exerce aucun contrôle sur ces sites et décline toute responsabilité quant à leur contenu, leur disponibilité ou leurs pratiques en matière de données personnelles.

La création d'un lien vers le présent site est libre, sous réserve qu'elle ne porte pas atteinte à l'image de L'Arche LLC et qu'elle ne laisse pas supposer un partenariat ou une approbation inexistants.

8. Données personnelles

Le traitement des données personnelles est décrit dans notre politique de confidentialité. L'usage des cookies et technologies assimilées est détaillé dans notre politique de cookies.

9. Limitation de responsabilité

Les informations publiées sur ce site ont une vocation générale et informative. Les conditions et limites de responsabilité applicables sont précisées dans notre clause de non-responsabilité.

10. Droit applicable

Les présentes mentions légales sont régies par le droit de l'État du Colorado (États-Unis), État du siège de la société. Les dispositions impératives protectrices dont bénéficient les consommateurs dans leur pays de résidence demeurent applicables.

11. Contact

Pour toute question relative au présent site : direction@acgn-fwi.com — +596 696 418 863.